Résultats de la recherche
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Le bioalimentaire économique - Aperçu 2023-2024
pdf 1,29 Mo BU_Bioalimentaire_economique_Apercu_2023-2024_MAPAQ.pdf
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Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Mai 2025
pdf 734 Ko 2025-05_fonds-cannabis.pdf
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La protection des renseignements personnels à l'école
pdf 284 Ko Protection-renseignements-personnels-ecole.pdf
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Criminalité au Québec - Infractions sexuelles en 2018
pdf 1,24 Mo stats_infr_sexuelles_2018.pdf
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Liste des engagements financiers - Fonds de prévention et de recherche en matière de cannabis - Décembre 2024
pdf 258 Ko 2024-12_fonds-cannabis.pdf
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Les effets possibles de l'environnement scolaire, social et familial sur la réussite scolaire des jeunes
pdf 4,10 Mo Bulletin10-effets-environnement-scolaire-social-familial-reussite.pdf
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Mémoire
pdf 489 Ko B-2_FIPEQ-CSQ_N-11.pdf
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Programme Fonds des petites collectivités (FPC 1.1) - Instructions aux municipalités relatives à la déclaration finale de réalisation des travaux admissibles
pdf 130 Ko fpc1.1_instructions_municipalites.pdf
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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Code de construction (Chapitre III, Plomberie)
pdf 294 Ko code_construction_Plomberie_memoire.PDF
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