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2023-04-03 et 2023-04-04 Webinaire 300,00 $ Direction de la planification et de l'expertise 1 2021-11-25 et 2021-11-26 Webinaire 300,00 $ Direction de…

retraités. Montant d’assurance : • Assurance vie de base : 25 %, 50 % ou 100 % du traitement annuel à la date de la retraite Réduction à 70 ans : 25 % ou…

on pertinente dont le déploiement s’amorcerait en 2027-2028. Il y a un enjeu très important qui s’impose : la poursuite du soutien financier à la même…

raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-156_DÉCISION - MEQ-singée-NST 25-156 Réponse AC_texte éducation…

particulier d’urbanisme ou d’un plan d’aménagement d’ensemble 22 2.4 La gestion par bassin versant 23 2.5 Une politique d’offre de services publics…

t supérieur 1035, rue De La Chevrotière Aide financière aux études Québec (Québec) G1R 5A5 22-1237-25 (rév. 2025-03) Demande de remise de dette 2025-2026…

2010 23. Julien Castanié, membre depuis 2013 24. Marie-Ève Tessier-Collin (Orbie), membre depuis 2013 25. Fernande Lamy, membre depuis 2010 26. Marie-Ève…

Québec, le 16 mai 2025 Objet : Demande d’accès à des documents administratifs Notre dossier : 16310/25-31 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande faite…

le Réseau de transport métropolitain (RLRQ, c. R-25.01) Au plus tard le 15 avril Article 67.1, Loi sur le Réseau de transport métropolitain (RLRQ, c. R-25.01…

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