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Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1,04 Mo 24-521_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 27 janvier 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial - Année scolaire 2021-2022

pdf 1,14 Mo Regime-budgetaire-2021-2022-Colleges-prives_juin2021.pdf

milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Montant fixe général 100 100 100 100…

Mise à jour : 21 janvier 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 645 Ko 202510-39_DE.pdf

COURRIEL Le 29 octobre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202510-39 Objet : Demande d’accès à l’information Maître, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Sequence_outils_Service_authentification_gouv.pdf

pdf 0,91 Mo Sequence_outils_Service_authentification_gouv.pdf

COMMUNICATION PROPOSÉS DÉPLOIEMENT DU SERVICE D’AUTHENTIFICATION GOUVERNEMENTALE Édition du 21 octobre 2025 Ce document fait l’objet d’une diffusion…

Mise à jour : 22 octobre 2025

Conditions d'octroi de l'aide financière pour le Programme de soutien à la standardisation des données

pdf 1,84 Mo Conditions-octroi-standardisation-donnees.pdf

administratrices et celui du MINISTRE. Si une telle situation se présente, informer le MINISTRE, qui pourra, à sa discrétion, émettre une directive indiquant…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Mémoire - Modifications réglementaires diverses visant à apporter des ajustements pour faire suite aux modifications législatives introduites par le chapitre 8 des lois de 2022 ainsi qu'à modifier plusieurs règlements pris en vertu principalement de

pdf 325 Ko 2023-0015-0016-0017-0018-0019-0020_memoire.pdf

sujets relatifs aux milieux hydriques sans être assujetties à l’article 118.3.3 de la LQE. Ce pouvoir pourra s’étendre aux mesures de contrôle de l’érosion,…

Mise à jour : 24 février 2023

Demande d'accès à l'information - Dossier 2026-10632

pdf 1,41 Mo 2026-10632.pdf

dessous les liens vers les Demandes de renseignements particuliers publiés pour les années visées. 2024- 2025 https://www.assnat.qc.ca/Media/Process.aspx?…

Mise à jour : 2 avril 2026

Revue de littérature sur les facteurs impliqués dans le déclin des populations de caribous forestiers au Québec et de caribous montagnards de la Gaspésie

pdf 10,05 Mo revue-litterature-caribous-forestiers-montagnards.pdf

aux changements climatiques, pourrait accentuer l’impact de ce facteur. Les changements climatiques et les modifications dans les conditions climatiques…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Tout document concernant la Réforme de 2005, au niveau de l'enseignement au secondaire, pour les sciences et la technologie.

pdf 21 Mo 24-759_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 2 avril 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

Mise à jour : 10 avril 2025

Rapport sur l'Indice québécois d'accès à la justice - Concept, mesure et analyse 2024

pdf 9,45 Mo RA_Annexe_2_Rapport_IQAJ_Edition_2024.pdf

43-6 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2025 © Gouvernement du Québec…

Mise à jour : 8 août 2025

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Mémoire - Modifications réglementaires diverses visant à apporter des ajustements pour faire suite aux modifications législatives introduites par le chapitre 8 des lois de 2022 ainsi qu'à modifier plusieurs règlements pris en vertu principalement de

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Revue de littérature sur les facteurs impliqués dans le déclin des populations de caribous forestiers au Québec et de caribous montagnards de la Gaspésie

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