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est de 1 500 $. Détails du calcul Montants Aide financière à laquelle le sinistré a droit (1 500 $ × 90 %) 1 350 $ Indemnité reçue pour réparer des fissures…

avril et 2 mai 2025 Témoin #13 2 mai 2025 Témoin #14 2 mai 2025 Témoin #15 25 avril 2025 et 16 mai 2025 Témoin #16 25 avril 2025 Témoin #17 25 avril 2025…

description de l'objet de l'engagement. (1) (2) PROGRAMME 12800 FRANCISATION 1-29 5530XXXXX (CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ) Organismes publics 9 919…

la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 15 mai 2024, visant à…

AU PUBLIC 1- Contexte Entrée en vigueur de la Loi La Loi modifiant principalement la Loi sur le ministère de l’Économie et de l’Innovation en matière de…

activités. Depuis le 1er juin 2016, cette entité est constituée en personne morale de droit public et est régie par les dispositions de la Loi sur les…

DONNÉES 1 RAPPORT DE VALIDATION 3 1. L’ORGANISATION 5 1.1 L’organisation en bref…

..................17 1- Historique ....................................................................... 25 1-1 Maître Guy Bertrand, 1976-2006…

2024 Taux de présence dans l’effectif régulier au 31 mars 2024 (%) Anglophones 3 1,7 2 1,1 2 1,0 Autochtones 2 1,1 2 1,1 1 1,0 Personnes handicapées 6 3,4 5…

Parko inc. Québec 1 620 000,00 $ Cité Construction TM inc. Thetford Mines 1 323 013,63 $ GROUPE COLAS QUÉBEC INC. Lévis 1 350 000,00 $ GROUPE DIAMANTEX…