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Forum québécois pour l’accès au droit et à la justice civile et familiale - 2e Journée de réflexion

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travaux des organismes communautaires. Faire l’état des résultats. Montrer ce que ça donne. Suite à ces résultats, fonder un financement sur ces résultats…

Mise à jour : 30 avril 2024

Outil d’inventaire corporatif des émissions de GES

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le système de traitement des eaux de la municipalité, et d'autre part, par une fosse septique. Résultats L'onglet se remplit automatiquement. Note 1 -…

Mise à jour : 16 juin 2025

Tous les documents traitant du projet sur l'usage de l’IA pour identifier les décrocheurs potentiels. Les verbatims de réunion, les propos du ministre, les courriels échangés sur le sujet. Je souhaite aussi obtenir le nom de la compagnie qui a obten

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ucation/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-a-juin-2025…

Mise à jour : 9 mai 2025

Tableau comparatif entre la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux.

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Mise à jour : 19 novembre 2025

Recueil des protocoles standardisés d’inventaires de salamandres de ruisseaux au Québec

pdf 5,30 Mo recueil-protocoles-inventaires-salamandres-ruisseaux.pdf

MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES, DE LA FAUNE ET DES PARCS (2025). Recueil des protocoles standardisés…

Mise à jour : 25 mars 2026

Dépenses fiscales - Édition 2021

pdf 3,26 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf

valorisation des résultats de la recherche scientifique et du développement expérimental et qui possède les compétences requises pour réaliser les activités…

Mise à jour : 23 mars 2023

0065-01-2024.pdf

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''Familles et milieux de vie favorables à leur épanouissement''. (2023-2024) 175 000,00 $ (2024-2025) 175 000,00 $ (2025-2026) 175 000,00…

Mise à jour : 22 février 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

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on de la Loi sur la protection du consommateur Office de la protection du consommateur 14 février 2025 Préliminaire 3 SOMMAIRE EXÉCUTIF La Loi sur la…

Mise à jour : 28 mai 2025

Mémoire - Stratégie de recharge sur les véhicules électriques

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est proposée. - 500 000 1000 000 1500 000 2000 000 2500 000 3000 000 3500 000 4000 000 4500 000 2022 2025 2030 2035 Véhicules hybrides rechargeables et…

Mise à jour : 13 septembre 2023

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_REGL_CER_Qualification_Apprentissage_Gaz_Machines_Appareils.pdf

machines fixes et d’appareils sous pression Ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale Octobre 2025 3 SAVIEZ-VOUS QUE…? SOMMAIRE a. Définition du…

Mise à jour : 19 mars 2026

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Dépenses fiscales - Édition 2021

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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur la protection du consommateur

Mémoire - Stratégie de recharge sur les véhicules électriques

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