Résultats de recherche

peut consulter un registre public des OPI situés au Québec pour obtenir le numéro de référence associé à l’OPI touché par les travaux. Si ce dernier n’a pas…

public annonçant la tenue d’un registre (si requis) Services municipaux ▶ Tenue d’un registre (si requis) Services municipaux ▶ Dépôt des résultats de la…

déclaration unique d’insertion au registre de l’état civil du Québec des actes de naissance. L’extrant que produit cette activité est la déclaration unique…

la quantité déclarée non conforme qui est réévaluée par le vérificateur à l’aide de factures, de registres d’exploitation, d’instruments de mesure ou des…

que celles prévues à la présente convention au plus tard le 30 juin 2024. Information, tenue de registres et reddition de comptes 13. La VILLE communique aux…

conditions d’utilisation. Pour accéder au moteur de recherches de GESTIM, cliquez sur Consultation du registre, puis sur Recherche. Cliquez enfin sur…

Total Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation Dépenses en…

Barakatt IB/SD/mc p. j. 5 Originale signée https://www.cai.gouv.qc.ca/commission-acces-information/registres-personnes-responsables-organismes-assujettis-aux…

attestée par un professionnel de la santé habilité à poser un diagnostic et qui est inscrite au registre de vaccination maintenu par le ministre de la Santé…

- Crue printanière 132208 Sanction du projet de loi C-71 - Récupération des données de l'ancien Registre des armes à feu 133089 Avis de…