Résultats de la recherche
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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA
pdf 1,97 Mo PL_ensemencement_Passes.pdf
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Progression des apprentissages - Intégration scolaire, linguistique et sociale - Secondaire
pdf 786 Ko PFEQ-progression-apprentissages-integration-linguistique-scolaire-sociale-secondaire.pdf
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Mémoire du RESI au Comité d’étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses
pdf 2,02 Mo RESI_reseau-education-sexe-identite.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4
pdf 11,46 Mo Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf
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Performance des mécanismes de contrôle de la qualité de l’air intérieur mis en place par les centres de services scolaires et les commissions scolaires - Septembre 2022
pdf 1,76 Mo performance-mecanismes-controle-air.pdf
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Guide de planification immobilière - établissements scolaires primaires
pdf 1,03 Mo Guide-planification-immobiliere-primaire.pdf
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Protocole standardisé d’inventaire du hibou des marais dans le Québec méridional
pdf 1,96 Mo protocole-inventaire-hibou-marais.pdf
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Plan d'action 2018-2023 de la Politique bioalimentaire - Édition 2021
pdf 1,37 Mo PO_politiquebioalimentaire-planaction2021_MAPAQ.pdf
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Analyse d'impact réglementaire du Projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’immigration au Québec
pdf 653 Ko 2024-1995_air.pdf
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Note de service - Planification des activités publiques
pdf 8,92 Mo 202304-07_DE.pdf