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Gouvernement du Québec. 8 Le point sur la situation économique et financière du Québec, op. cit., p. D. 27. 9 Idem, p. D. 53. 10 Budget 2018-2019 : Plan…

Mise à jour : 17 février 2026

Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Centre-du-Québec

pdf 591 Ko PLA_centre_quebec.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.q…

Mise à jour : 10 février 2026

Mathématique - Deuxième cycle - Secondaire

pdf 3,02 Mo PFEQ-mathematique-secondaire-deuxieme-cycle.pdf

salaires, de commissions, de contrats et de pourboires; – les différents impôts et taxes, tels que l’impôt sur le revenu, l’impôt foncier et les retenues…

Mise à jour : 7 décembre 2023

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

les travaux menés dans le cadre du Plan culturel numérique du Québec et de la Stratégie commune franco-québécoise sur la découvrabilité en ligne des contenus culturels francophones, ceux réalisés par…

Mise à jour : 25 mars 2026

Tout document (incluant notamment tout cadre normatif, directive ou formulaire) précisant le calcul des montants de prêts et de bourses octroyés, documents relatif au processus de reconnaissance pour des études universitaires, à l'extérieur du Québ

pdf 2,45 Mo 25-684_Diffusion.pdf

l’extérieur du Québec mais qui réside au Québec (11) : − preuve de résidence au Québec de l’étudiante ou de l’étudiant. Pour une personne qui étudie à…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Demander un certificat d’admissibilité au Régime d’investissement coopératif

/entreprises-et-travailleurs-autonomes/liste-partielle-aide-financiere/attestations-mesures-fiscales/regime-investissement-cooperatif

son premier exercice; exercer sa direction générale au Québec; verser plus de 50 % de ses salaires à des employés d’un établissement situé au Québec; avoir la majorité de ses actifs au Canada; avoir…

Mise à jour : 6 février 2026

Lignes directrices portant sur le traitement d'une demande d'accommodement pour un motif religieux

pdf 643 Ko Lignes_directrices_2023.pdf

H, 3e étage, bureau 3.501 875, Grande Allée Est Québec (Québec) G1R 4Y8 Téléphone : 418 781-9530 Courriel : communic@mce.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/…

Mise à jour : 4 février 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’hébergement touristique

pdf 615 Ko 2025-0186_air.pdf

à 4 800, un coût total de 139 440 $ pour les formalités administratives peut être anticipé. Aucun impact n’est anticipé sur l’emploi. 4 d. Exigences…

Mise à jour : 16 mars 2026

Divers documents concernant le Centre d’étude sur la pauvreté et l’exclusion (CEPE) depuis le 30 octobre 2022.

pdf 4,47 Mo AI_divers_doc_CEPE.pdf

d’action communautaire, Québec. GOUVERNEMENT DU QUÉBEC, MINISTÈRE DES FINANCES DU QUÉBEC (2019). Vos priorités, votre budget, Plan budgétaire 2019-2020, Québ…

Mise à jour : 1 février 2024

Faire une demande d’admission aux cours de français à temps complet pour les personnes immigrantes

/education/apprendre-le-francais/cours-temps-complet/immigrant/inscription

Celui-ci se trouve sur l’un de ces documents : Votre Certificat de sélection du Québec (CSQ); Votre Certificat d’acceptation du Québec (CAQ); Votre Document du demandeur d’asile; Un accusé de…

Mise à jour : 28 novembre 2025

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