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FO_novascience_volet2_SERI_aide_financiere.pdf
pdf 1,74 Mo FO_novascience_volet2_SERI_aide_financiere.pdf
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Mesure d’adaptation des moyens d’évaluation - Examens de qualification professionnelle
pdf 230 Ko FML_mesure_adaptation_EV.pdf
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Demande d'affectation des paiements
pdf 73 Ko FO_demande-affectation-paiement_CR-0047-fr_MESS.pdf
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LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
pdf 1,05 Mo Engagements_financiers_Octobre_2025.pdf
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Engagements_financiers_Aout_2025.pdf
pdf 1,21 Mo Engagements_financiers_Aout_2025.pdf
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SJ-1078 (2015-11) - Demande de retrait de pièces ou d'émission de certificat
pdf 236 Ko sj1078.pdf
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Formulaire de reddition de compte - Intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel
xlsx 1,52 Mo FO_reddition_comptes_intensite_carbone.xlsx
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Demande d'accès aux documents liés à l’analyse de la demande de soutien financier soumise par le Centre de la communauté sourde du Montréal métropolitain (CCSMM) au Secrétariat à l’action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SAC
pdf 437 Ko AI_M20253285_Demande_Acces_Analyse_Soutien_Financier_CCSMM_SACAIS.pdf
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Engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le Fonds Capital ressources naturelles et énergie (CRNE) – Mai 2024
pdf 1,82 Mo RA-engagements-crne-mai2024.pdf
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