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Droits de scolarité au collégial 2025-2026

pdf 869 Ko avis-droits-scolarite-collegial-2025-2026.pdf

2024-2025 et 2025-2026 Type d’établissement Domaine de formation Type de formation Temps plein (montant par session) Temps partiel (montant par heure) 2024-…

Mise à jour : 18 juin 2025

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 8,35 Mo SHQ-rapport-annuel-2022-2023.pdf

.. 19 PLAN STRATÉGIQUE 2021-2026 – TABLEAU ABRÉGÉ DES RÉSULTATS 2022-2023 ................................................................... 20 PLAN…

Mise à jour : 23 juin 2025

Propulsion_QC.pdf

pdf 597 Ko Propulsion_QC.pdf

3 Mémoire pour les consultations prébudgétaires 2026-2027 du Gouvernement du Québec PAR Propulsion Québec Février 2026 Présenté au ministère des Finances 2…

Mise à jour : 13 février 2026

Bulletin du marché du travail au Québec – Troisième trimestre de 2025

pdf 1,97 Mo BUL_IMT_00_MULTI_2025_Trimestre3.pdf

par Statistique Canada. Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec, 2026 Dépôt légal – Bibliothèque et Archives Canada, 2026 ISBN 978-2-550-77814-1 (PDF)…

Mise à jour : 15 janvier 2026

Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

pdf 775 Ko analyse-impact-reglementaire-consigne-collecte-valorisation-2024.pdf

problème Les règlements élaborés selon une approche de responsabilité élargie des producteurs (REP) ont subi de nombreuses modifications dans les dernières…

Mise à jour : 2 octobre 2024

États financiers du Fonds du développement économique (FDE) 2022-2023

pdf 555 Ko RA-FDE-etats-financiers-2023.pdf

dépréciation qui pourrait mener à comptabiliser une moins-value durable. Ces interventions financières subissent une moins-value durable si la valeur réelle…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Convention collective de travail des gardes du corps-chauffeurs 2020-2032

pdf 1,19 Mo gardes_chauffeurs_2032.pdf

avril 2026 au 31 mars 2027 41,09 Chaque taux et chaque échelle4 de traitement en vigueur le 31 mars 2026 est majoré du paramètre général d’augmentation…

Mise à jour : 1 avril 2026

TROVEP-Mtl.pdf

pdf 1,93 Mo TROVEP-Mtl.pdf

groupes perdent la garantie fondamentale de la neutralité de leur financement et pourraient donc subir des pressions politiques à ne pas exercer pleinement…

Mise à jour : 20 février 2026

Document explicatif - Instructions 3 et 4

pdf 431 Ko BC-FAQ-instruction-3-4.pdf

f financier pour le semestre terminé le 1 Trois jours à compter du 1er avril 2026. 2 Cinq jours à compter du 1er avril 2026. Version août 2025 4 30 septembre…

Mise à jour : 25 août 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

appareils de réfrigération de laboratoire, 2026 à 2030 _____________________________________ 49 Tableau 15. Synthèse des avantages estimés pour les…

Mise à jour : 20 août 2025

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