Résultats de recherche

bénéficier d'une période de réadaptation aux attributions habituelles de son emploi ou d’un emploi analogue tout en continuant d'être assujetti au…

dans la prestation des mêmes services ou de services comparables à l’égard de projets de nature analogue dans des circonstances similaires. Il est entendu et…

Accommodation, 2009). 42. On constate, pour les personnes handicapées, une situation de défavorisation analogue à celle des personnes immigrantes, car elles…

attribue tout pouvoir estimé nécessaire en matière de trans- port en commun. Son mandat peut être analogue à celui d’un conseil intermunicipal de transport :…

par zone selon l’onglet B (toutes familles de contaminants confondues). Une évaluation comparative analogue à celle effectuée pour les méthodes individuelles…

la construction du Québec. 88 Plan d’action pour le secteur de la construction Un vieillissement analogue à celui de la main-d’œuvre des autres secteurs Le…

politiques publiques (IRPP), février 2011. 47. La Commission formule au chapitre 5 une proposition analogue au bénéfice des travailleurs occupant un emploi…

des droits de la jeunesse) c. Montréal (Ville), [2000] 1 R.C.S. 665, par. 46‑47. 202 Un phénomène analogue d’interprétation uniformisante est observable pour…

des droits de la jeunesse) c. Montréal (Ville), [2000] 1 R.C.S. 665, par. 46‑47. 202 Un phénomène analogue d’interprétation uniformisante est observable pour…

b) les personnes des catégories désignées collectivement à cause de leur situation de détresse analogue à celle des réfugiés; c) d’autres personnes…