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Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko 2025-0225_air.pdf

machines fixes et d’appareils sous pression Ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale Octobre 2025 3 SAVIEZ-VOUS QUE…? SOMMAIRE a. Définition du…

Mise à jour : 5 mars 2026

Mémoire du RESI au Comité d’étude sur le respect des principes de la Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses

pdf 2,02 Mo RESI_reseau-education-sexe-identite.pdf

Loi sur la laïcité de l’État et sur les influences religieuses comitelaicite@mce.gouv.qc.ca 28 mai 2025 Introduction Nous sommes un groupe de parents et…

Mise à jour : 7 janvier 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,14 Mo 2024-0213_air.pdf

d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025, qui établit trois objectifs gouvernementaux de réduction du fardeau administratif des entreprises…

Mise à jour : 8 janvier 2025

Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mo 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

00 $ ---------- 1.1.2 NOMBRE D'ETP 2024-2025 (ANNEXE 5) B- 132.61 ---------- 1.1.3 AJOUT D'ETP 2024-2025 (ANNEXE 5) C- 0 ---------- 1.1.4 NOMBRE…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Mémoire - Projet de loi modifiant l'industrie de la construction

pdf 317 Ko 2023-0271_memoire.pdf

entrerait en vigueur le 27 avril 2025 : • Mise en place du Fonds de rétroactivité salariale et début des cotisations. Les mesures suivantes entreraient en…

Mise à jour : 5 février 2024

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

pdf 535 Ko CONS_TRANSFO_Milieux_TRAV_NUM_MEM_CRHA.pdf

RH doivent tenir compte de la valeur relative des résultats des outils d’évaluation utilisés dans l’exercice de la profession et interpréter ces résultats…

Mise à jour : 22 mai 2025

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

pdf 478 Ko DAI_2024-139_cadre_legislatif_LAU_2014.pdf

hauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 9 janvier 2025 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 9 janvier 2025

Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

pdf 4,36 Mo 25-158_Diffusion.pdf

financière. Les versions signées n’ont pu être retracées pour certains documents. … 2 Québec, le 20 juin 2025 2 Pour Anjou 80, nous avons retracé le…

Mise à jour : 26 juin 2025

Programme québécois d'apprentissage du français – Aide financière 2024-2027

pdf 0,93 Mo NOR_PQAF_Aide_financiere_2024-2027.pdf

s’agit d’entreprises québécoises de 5 à 49 employés – et de 5 à 24 employés à compter du 1er juin 2025 - de secteurs d’activités choisis par l’OQLF.…

Mise à jour : 27 décembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Modifications réglementaires diverses visant

pdf 1,05 Mo 2023-1685_air.pdf

en 2024, à 75 000 en 2025 et à 100 000 pour les années suivantes. Un droit à l’élimination de 10 $ par tonne pour les matières résiduelles organiques de…

Mise à jour : 6 juillet 2023

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Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

Mémoire - Projet de loi modifiant l'industrie de la construction

Mémoire déposé au ministère du Travail dans le cadre de la consultation sur la transformation des milieux de travail par le numérique

2024-139 – Document « Le cadre législatif québécois en aménagement et urbanisme, sous l’angle des processus et moyens », Marie-Odile Trépanier, Juin 2014

Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

Programme québécois d'apprentissage du français – Aide financière 2024-2027

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