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Stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages rapport des activités de surveillance, 2008
pdf 4,33 Mo rapport-surveillance-2008.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10671
pdf 1,55 Mo AINFR_2024-10671.pdf
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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10523
pdf 1,47 Mo AINFR_2024-10523.pdf
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l’aide aux personnes et aux familles
pdf 186 Ko 2024-0230_memoire.pdf
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Conseils et comités de gouvernance – Document d’information
pdf 496 Ko conseil-comites-gouvernance-doc-information.pdf
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Informations complémentaires concernant le périmètre comptable municipal et les partenariats
pdf 455 Ko traitement_perimetre_comptable.pdf
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Permis – vente de pesticides ou exécution de travaux comportant l’utilisation de pesticides
pdf 1,65 Mo formulaire-permis-vente-utilisation.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030
pdf 0,90 Mo air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf
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