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grandes agglomérations de récolte en un seul passage. Aussi, le pourcentage de forêts résiduelles pourrait être réduit de moitié (modalité adaptée au…

de travail de rue en prévention de la criminalité 2022-2025 (TRCP) ; • le Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle 2022-2025. Leur…

« outil transitoire avant dépistage » qui pourrait être utilisé par les SGEE49. La mesure 2.4 a été replanifiée dans le Plan d’action interministériel 2022-…

ses pouvoirs d’action en matière d’application des lois. Les conséquences d’une telle situation pourraient se traduire par une dégradation de la qualité de…

Mise à jour le 2 juillet 2025 Un classement des ressortissantes et des ressortissants étrangers est effectué afin d’identifier ceux qui pourront être invités…

mentions de l’avis au nouveau locataire Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation 15 août 2025 2 SOMMAIRE L’utilisation des formulaires du…

IEG supérieur ou égal à C : — 35 % pour les quais d’ici mars 2025 (mesure de mars 2020 : 27 %); — 75 % pour les embarcadères d’ici mars 2025 (mesure de mars…

Saint-Laurent, 7e étage Montréal (Québec) H2X 0C9 Télécopieur : 514 873-1810 PAR COURRIEL Le 23 décembre 2025 N/Réf.: 29951 Objet : Demande d’accès aux…

s 2024-2025 - Assemblée nationale du Québec (assnat.qc.ca) dans la section « Document(s) associé(s) au mandat ». • Secrétariat à la Condition féminine :…

1 : Nombre d’interfaces d’échange disponibles MESURE DE DÉPART 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 CIBLE 5 - - 8 - 10 RÉSULTAT - - 12…