Résultats de la recherche
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Budget 2018-2019 - Le Plan économique du Québec – Mars 2018
pdf 3,83 Mo Budget1819_PlanBudgetaire.pdf
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Budget 2023-2024 – Budget Speech
pdf 685 Ko Budget2324_BudgetSpeech.pdf
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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui
pdf 1,27 Mo RA-taxi-2013-2019.pdf
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2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec
pdf 19,55 Mo DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf
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2024-098 – Avis émis par le MAMH à la Communauté métropolitaine de Québec concernant la révision de son Plan métropolitain d'aménagement et de développement, depuis juin 2021
pdf 15,11 Mo DAI_2024-098_avis_plan_metropolitain_amenagement_quebec.pdf
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Analyse d’impact règlementaire du Règlement modifiant le Règlement sur les redevances exigibles pour l’élimination de matières résiduelles
pdf 1,87 Mo air-redevances-elimination-matieres-residuelles-08-2022.pdf
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