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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

65 % en 2025. Plus précisément, l’effectif observé en 2016 serait dépassé en 2022, tandis que celui de 2025 représenterait une augmentation de 10,3 % par…

Mise à jour : 29 novembre 2021

M69729_Diffusion.pdf

pdf 1,14 Mo M69729_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 2B5 Téléphone : 418 643-5959 Télécopieur : 418 643-8499 PAR COURRIEL Québec, le 14 octobre 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux…

Mise à jour : 15 octobre 2025

Descriptifs et contenu des formations offertes par le Ministère à des enseignants ou du personnel administratif des CSS/CS en lien avec les élèves HDAA et la politique d’adaptation scolaire, depuis 2018, article 22.0.1 et 96.21 de la LIP

pdf 10,12 Mo 23-351_Diffusion.pdf

est analysé plusieurs fois • Les projets répondant aux critères et ayant obtenus les meilleurs résultats sont retenus (selon les sommes disponibles dans la…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2022-2027

pdf 1,87 Mo Strategie-egalite-2022-2027.pdf

notamment en matière d’égalité entre les femmes et les hommes. Le ministère de la Justice utilisera les résultats de cette action pour orienter les futurs…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf

en particulier de mettre en œuvre un vaste programme d’adaptation des forêts au climat futur d’ici 2025, en diversifiant les espèces plantées et les…

Mise à jour : 19 septembre 2024

Analyse d’impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

pdf 1,10 Mo 2024-0001_air.pdf

cette hausse de 0,50 $ l’heure porterait le ratio entre le SM et le SHM à 0,5085 pour la période 2024-2025. En 2022-2023, le Nouveau-Brunswick (0,5153), la…

Mise à jour : 31 janvier 2024

Mémoire concernant le projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la C

pdf 69 Ko regimes_complementaires_retraite_covid_memoire.pdf

d’une provision de stabilisation, c’est-à-dire un coussin qui permet au régime de faire face à des résultats financiers défavorables. Celle-ci vise à assurer…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Aperçu de certaines tendances: langue de travail.

pdf 470 Ko tendances-langue-travail.pdf

au travail ? ». Institut de la statistique du Québec (2025), « Résidents non permanents selon le type, par trimestre, Québec et Canada, 2021‑2025 ». Office…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 11,46 Mo Documents-publication-PAGLCHT-4.pdf

n_action_vc_2020_2025.pdf?1615323315…

Mise à jour : 22 février 2024

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1,04 Mo 24-521_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 16 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 27 janvier 2025

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Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

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Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les femmes et les hommes – 2022-2027

Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature

Analyse d’impact réglementaire - Projet de Règlement modifiant le Règlement sur les normes du travail

Mémoire concernant le projet de Règlement concernant les mesures relatives aux régimes complémentaires de retraite destinées à atténuer les conséquences de l’état d’urgence sanitaire déclaré le 13 mars 2020 en raison de la pandémie de la C

Aperçu de certaines tendances: langue de travail.

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

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