Résultats de recherche

demeurent anonymisés. Finalement, l’organisation devra consigner certains renseignements dans un registre. 5- Autres options L’option consistant à ne pas…

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). Page 1 sur 1 Annexe Le Registre des terres du domaine de l’État a des…

naturelles/forets/planification-forestiere/plans-regionaux-consultations/gaspesie-iles- madeleine • Un registre des personnes ayant consulté les plans est…

faible investissement et permettre au gouvernement de cartographier la santé des sols et tenir le registre de la dette carbone. Rapidement, le projet du CPFQ…

faire autoriser par le conseil, des dépenses en cours d’exercice. Pour ce faire, on réfère aux registres comptables en vigueur dans la municipalité sinon au…

invitation, menu, sac cadeau, boîte cadeau, pochette de remise de signature, cahier de signature, registre de condoléances, livre d’or, couverture…

surete.qc.ca Pour le point 2, le MSP n’a repéré aucun document. Actuellement il n’existe pas de registre portant précisément sur l’ensemble des armes à feu…

15 de la Loi sur l’accès, nous ne sommes pas en mesure de donner suite à votre demande. Selon le registre dont dispose le SMSG, il est impossible d’extraire…

(ex. : parcs nationaux désignés en vertu de la Loi sur les parcs, aires protégées inscrites au Registre des aires protégées au Québec, etc.). Conséquemment,…

industrielles et institutionnelles contenant de l’amiante ; la constitution par les propriétaires d’un registre public des zones et des matériaux comportant…