Résultats de recherche

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

5:48 Téléphonie 2024 - 2025 04_30029__LET_REP_acces_total_art_13.pdf 30029_Décision_pour_diffusion 04_30029__LET_REP_acces_total_art_13.pdf N_NOT_art_13…

673,02 $ Direction du service à la clientèle 1 28 au 30 novembre 2023 Webinaire 918,00 $ Direction des indicateurs et des statistiques 1 2024-01-30 Webinaire…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

auprès d'autres ministères, de la clientèle et des partenaires (ex. : ministère des Transports, SAAQ, CNESST, etc.) qui peuvent notamment concerner des…

24-422 … 2 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/education/acces-information/reponses/avril-juin-2023 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere…

supérieurs à 30 jours. Lorsqu’aucune mesure de compensation n’est requise, la majorité des ordres ont déclaré des délais de 30 jours ou plus. À partir du…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

tion-chez-les-jeunes-LGB.pdf 42 Ministère de l’Éducation Source 4 MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE – INFRACTIONS COMMISES DANS UN CONTEXTE CONJUGAL EN 2022…

Excel. Le Ministère ne détient pas la majorité de ces années sous format PDF à l’exception des années 2010-2011 à 2012-2013. Également, l’année 2002-2003…