Résultats de recherche

etc.), ainsi que les impacts des changements climatiques, qui modifient rapidement les exigences imposées aux bâtiments. Les vagues de chaleur imposent…

déployés dans toutes les régions du Québec, contribuent désormais à la surveillance des conditions imposées par la Commission d’examen des troubles…

probation - La sentence suspendue ou « sursis de sentence avec probation » signifie que le type de peine imposé et sa durée sont suspendus afin de surveiller…

impliquent deux RSGE pouvant accueillir chacune six enfants en même temps sous leur responsabilité. 2.5 Autres éléments 2.5.1 Pouvoir réglementaire…

ives-demographiques-quebec-et-regions-edition-2025.pdf 6 Par ailleurs, le gouvernement du Québec impose aux municipalités plusieurs exigences en matière…

↑ 17,8 21,8 (16,5 - 25,0) 23,3 (17,3 - 26,4) 23,0 (16,8 - 26,5) 29,1 (21,8 - 36,6) Nombre d'événements gel-dégel au printemps ↓ 38,5 29,2 (27,5 - 31,2) 27,3…

2026. Par la suite, le projet de règlement prévoit des augmentations de 2,7 % au 23 mai 2027, puis de 2,5 % au 23 mai 2028. La date d’entrée en vigueur de la…

dans des sections auditées du rapport financier A1) Endettement total net à long terme (ETNLT, page S25) L’ETNLT est une donnée financière utilisée par…

infrastructures (SQI), ce qui conclura la phase d’étude. Le site envisagé, à proximité de l’autoroute 25, est parfaitement cohérent avec la volonté…

2010 23. Julien Castanié, membre depuis 2013 24. Marie-Ève Tessier-Collin (Orbie), membre depuis 2013 25. Fernande Lamy, membre depuis 2010 26. Marie-Ève…