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Diverses informations sur le nouveau système intégré de gestion documentaire (SIGB) mutualisé pour le réseau des centres de services scolaires.

pdf 29 Mo 24-490_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Qu…

Mise à jour : 6 janvier 2025

Monthly report on financial transactions at August 31, 2020

pdf 537 Ko MENEN_rmop_14_13.pdf

The pandemic and the measures implemented to deal with it are having significant impacts, in particular on the Québec government’s financial situation. The…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Les jeunes adultes contreveants : Perspective des 18-25 ans - Revue de la littérature

pdf 0,95 Mo jeunes-contrevenants.pdf

Sous-ministériat des services correctionnels, Québec, 62 p. https://www.quebec.ca/gouvernement/ministere/securite-…

Mise à jour : 20 août 2024

Résultats de la collecte de données sur l'interpellation policière - Rapport des corps de police sur l'interpellation policière du 1er avril au 31 décembre 2024

pdf 1,38 Mo RAP-collecte-donnees-interpellation-policiere.pdf

disponible en version électronique sur Québec.ca. Pour plus de renseignements : Ministère de la Sécurité publique Tour du Saint-Laurent 2525, boulevard…

Mise à jour : 27 février 2026

Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

pdf 1,97 Mo Lignes_directrices_dev_villegiature_terres_Etat.pdf

Gouvernement du Québec (quebec.ca) https://www.quebec.ca/gouvernement/gouvernement-ouvert/transparence-performance/indicateurs-statistiques/donnees-especes-s…

Mise à jour : 26 février 2025

Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022

pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf

Renseignements généraux Ministère l’Enseignement supérieur 1035, rue De La Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 643-7095 Ligne sans…

Mise à jour : 22 novembre 2021

Mémoire - Amendements concernant le projet de Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif

pdf 221 Ko 2024-0183_memoire.pdf

édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif (PL n°61). Ce projet de loi institue Mobilité…

Mise à jour : 3 mars 2025

Rapport annuel de l’usage de l’eau potable 2019

pdf 2,15 Mo rapport_usage_eau_potable_2019.pdf

traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, 2021…

Mise à jour : 17 décembre 2021

Mémoire au Conseil des ministres - Approbation de l’Accord relatif à la restructuration au Québec de l’Allocation canadienne pour les travailleurs

pdf 98 Ko 2021-2192_memoire.pdf

objectifs. La même année, le gouvernement du Québec a signé un premier accord avec le gouvernement fédéral permettant de restructurer l’aide versée au Québec…

Mise à jour : 16 février 2022

Frais de participation à une activité de formation, à un colloque ou à un congrès - octobre, novembre, décembre 2024

pdf 212 Ko LI_ajout_frais_participation_formation_OND2024_MAPAQ.pdf

en agroalimentaire Direction régionale Montérégie Est 1 Automne 2024 2325, rue de l'Université Québec (Québec) G1V 0A6 383,52 $ SAN-3202-production…

Mise à jour : 21 mai 2025

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Lignes directrices sur le développement de la villégiature sur les terres du domaine de l’État

Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022

Mémoire - Amendements concernant le projet de Loi édictant la Loi sur Mobilité Infra Québec et modifiant certaines dispositions relatives au transport collectif

Rapport annuel de l’usage de l’eau potable 2019

Mémoire au Conseil des ministres - Approbation de l’Accord relatif à la restructuration au Québec de l’Allocation canadienne pour les travailleurs

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