Résultats de la recherche
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Subventions accordées aux organismes impliquées dans la condition féminine depuis 2020
pdf 2,87 Mo Subventions-organismes-condition-feminine-MRIF-20240318-016.pdf
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Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience
pdf 907 Ko doc_reflexion_realite_policiere.pdf
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Réalité policière au Québec : modernité, confiance et efficience
pdf 907 Ko RAP_realite_policiere.pdf
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Demande accès correspondance CSSMV 1er août 2022
pdf 2,73 Mo 22-75_Diffusion.pdf
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Procédures d’application de la Loi sur l’administration financière (universités)
pdf 451 Ko Procedures-LAF_universites.pdf
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Guide concernant la déclaration d’intention de dissolution et la demande de dissolution
pdf 80 Ko RE-602-G_REQ_Guide_DECL_intention_DISSO.pdf
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Climat et biodiversité : redéfinir notre rapport à la nature
pdf 5,43 Mo climat-biodiversite-redefinir-rapport-nature.pdf
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Mémoire du projet de loi visant à faciliter le déroulement des prochaines élections générales provinciales dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 et modifiant diverses dispositions législatives de la Loi électorale
pdf 581 Ko elections_generales_provinciales_covid19_memoire.pdf
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2023-209 – Documents sur le traitement des demandes d’accès à l’information au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
pdf 4,75 Mo DAI_2023-209_traitement_demandes_acces_info.pdf
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Demande accès analyse reddition compte 22 avril 2022
pdf 4,28 Mo 21-477_Diffusion.pdf