Résultats de la recherche
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Informations relatives au programme Lexius (avancement, coût, déploiement) - BSM-2024-003495
pdf 3,37 Mo DAI_no_BSM-2024-003495.pdf
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Dépenses fiscales 2018
pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 5
pdf 15,03 Mo Documents-publication-PAGLCHT-5.pdf
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Programme des routes touristiques
pdf 0,91 Mo Programme-routes-touristiques-mars-2025.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement
pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication
pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf
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Pascal Dubois
pdf 6,66 Mo pascal-dubois.pdf
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Le territoire et ses occupants - Abitibi-Témiscamingue
pdf 6,02 Mo DS_Territoire_PAFIT_R08_MRNF.pdf
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Documents pertinents pour la rédaction et la refonte des Règlements - BSM-2025-005055
pdf 2,15 Mo DAI_no_BSM-2025-005055.pdf
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Protéger une personne sous tutelle – Guide à l’usage du tuteur et du conseil de tutelle
pdf 13,76 Mo guide_tut_maj.pdf