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Mémoire au conseil des ministres : Révision des deux lois sur le statut de l’artiste

pdf 305 Ko 2022-0083_memoire.pdf

ministères et avec d’autres parties prenantes Milieu culturel Questionnaire en ligne Un questionnaire a été mis en ligne à deux reprises en raison de…

Mise à jour : 6 juin 2022

Gazelle et Potiron

pdf 4,07 Mo guide_gazelle_potiron.pdf

moteur Claude Dugas, Université du Québec à Trois-Rivières Steeve Ager, Québec en forme Nathalie Bigras, Université du Québec à Montréal Johanne April,…

Mise à jour : 18 juin 2024

Plan d’action à l'égard des personnes handicapées 2022-2023 – Bilan 2021-2022 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 2,20 Mo PL_22-824-08W_MSSS.pdf

au développement social et économique du Québec. Le rôle premier du MSSS est de voir au bon fonctionnement du système de santé et de services sociaux du Québ…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 21 mars 2023 et modifiant d’autres dispositions

pdf 269 Ko 2023-0202_memoire.pdf

le Régime de rentes du Québec aux nouvelles réalités des Québécois Au terme de la consultation publique sur le Régime de rentes du Québec (RRQ) menée par le…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Plan d’action pour contrer les impacts sur les femmes en contexte de pandémie

pdf 1,93 Mo plan-action-contrer-impacts-femmes-pandemie.pdf

ion-benevole-au-quebec/ https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/covid-19-10-millions-de-dollars-supplementaires-pour-soutenir-laction-benevole-au-…

Mise à jour : 5 juillet 2023

Mémoire - Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 506 Ko 2023-0229_memoire.pdf

résidentielles du Québec selon les bâtiments visés par les programmes5 6. Aussi, le gouvernement du Québec a mis en place les programmes Renoclimat et…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

pdf 1,31 Mo 24-694_Diffusion.pdf

par Retraite Québec afin de leur assurer une rente de retraite. Types de documents Rapport annuel destiné à Retraite Québec Rapport de validation de Retraite…

Mise à jour : 6 février 2025

Réflexion sur la réalité policière au Québec

pdf 791 Ko 2711_GardaWorld.pdf

au Québec GardaWorld offre des services de sécurité privée au Québec depuis 1995. Aujourd’hui, nous comptons près de 16 250 employés répartis dans 21…

Mise à jour : 3 août 2023

Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

pdf 540 Ko association-qb-prod-energie-renouvelable.pdf

des distributeurs d’énergie du Québec (ADEQ), le Conseil de l’industrie forestière du Québec (CIFQ), le Conseil du patronat du Québec (CPQ), le Conseil…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

pdf 810 Ko directives-quantification.pdf

ges-quebec-hors-quebec-inventaire-hors-inventaire.pdf…

Mise à jour : 22 avril 2022

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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi concernant la mise en oeuvre de certaines dispositions du discours sur le budget du 21 mars 2023 et modifiant d’autres dispositions

Plan d’action pour contrer les impacts sur les femmes en contexte de pandémie

Mémoire - Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

Le calendrier de conservation actuel et le plan de classification actuel du ministère de l'Enseignement supérieur, ainsi que toute liste de classement liée à la gestion des documents des établissements d'enseignement privés au collégial.

Réflexion sur la réalité policière au Québec

Association québécoise de production d’énergie renouvelable (AQPER)

Directives pour la quantification des réductions d’émissions de GES liées aux actions du Plan pour une économie verte 2030 et à son plan de mise en oeuvre

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