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6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts11 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars…

dépenses fiscales liées au régime d’imposition des particuliers, la deuxième, aux dépenses fiscales liées au régime d’imposition des sociétés et la…

Nations dans l’offre de services liée au développement social. Réponse à la priorité : Services correctionnels Offrir aux personnes incarcérées des…

Coûts liés à la sécurité des lieux de garde et de leurs équipements pour les animaux; • Coûts liés aux aménagements généraux, mais aussi aux aires de repos,…

marquée du nombre de résidents non permanents (4 050). Les gains liés à l’immigration temporaire ont été quatre fois supérieurs à ceux liés à l’immigration…

nels, jusqu’à concurrence du taux établi par le MRNF1, liés à l’élaboration du rapport de l’étude; • les coûts d’essais in situ et d’essais liés au…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts2 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en…

6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts13 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en dollars…

budget discrétionnaire 3 e trimestre (du 1 er octobre au 31 décembre 2022) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Fournisseur…