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Guide de soutien en évaluation des apprentissages – Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans

pdf 3,08 Mo Guide-Programme-CAPS-II.pdf

l’Éducation ISBN 978-2-555-01646-0 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 24-120-11_w6 Guide de soutien en évaluation des…

Mise à jour : 28 août 2025

Cadre normatif du Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation

pdf 775 Ko CN_PSO_2024-2027_MEIE.pdf

d’autres stratégies sectorielles, telle la Stratégie québécoise des sciences de la vie 2022-2025 (SQSV 2022-2025), visent également à accélérer l’innovation…

Mise à jour : 17 juin 2025

7-Alloc-CORIM-ML-14Juin2025-VF.pdf

pdf 417 Ko 7-Alloc-CORIM-ML-14Juin2025-VF.pdf

E DE LA RÉGION DE L’OUTAOUAIS MONSIEUR MATHIEU LACOMBE À L’OCCASION DU CORIM MONTRÉAL, LE 14 JUIN 2025 Le texte prononcé fait foi 2 • Mesdames et Messieurs;…

Mise à jour : 4 février 2026

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7,26 Mo 24-507_Diffusion.pdf

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 29 janvier 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

Mise à jour : 6 février 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko ANA_Impact_Reglementaire_PRJ_REGL_Modifiant_REGL_CER_Qualification_Apprentissage_Gaz_Machines_Appareils.pdf

machines fixes et d’appareils sous pression Ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale Octobre 2025 3 SAVIEZ-VOUS QUE…? SOMMAIRE a. Définition du…

Mise à jour : 19 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

pdf 718 Ko 2025-0225_air.pdf

machines fixes et d’appareils sous pression Ministère de l’Emploi et la Solidarité sociale Octobre 2025 3 SAVIEZ-VOUS QUE…? SOMMAIRE a. Définition du…

Mise à jour : 5 mars 2026

Dépenses fiscales 2018

pdf 3,15 Mo AUTFR_DepensesFiscales2018.pdf

service en 2024 ou 2025, 75 % du coût du bien pourra être déduit pour l’année de sa mise en service alors que s’il est prêt à être mis en service après 2025,…

Mise à jour : 6 juillet 2021

2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

pdf 19,46 Mo DAI_2024-150_rapports_financiers_municipalites.pdf

691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 28 janvier 2025 Madame, Nous donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 17 janvier 2025 par…

Mise à jour : 30 janvier 2025

programme arts lettres communication premières nations

pdf 880 Ko 500-B1-art-lettre-communication-PN.pdf

0-0 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 24-436-08_w1 iii Historique des versions Janvier 2025 Ajout des codes des options…

Mise à jour : 12 février 2025

Rapport final – Révision du modèle d’allocation des ressources à l’enseignement collégial public

pdf 2,86 Mo Revison-modele-Rapport-final.pdf

plus rapidement par la suite pour atteindre 3,65 % en 2025. Plus précisément, l’effectif observé en 2016 serait dépassé en 2022, tandis que celui de 2025…

Mise à jour : 29 novembre 2021

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Analyse d'impact réglementaire du Projet de règlement modifiant le Règlement sur les certificats de qualification et sur l’apprentissage en matière de gaz, de machines fixes et d’appareils sous pression

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Dépenses fiscales 2018

2024-150 – Rapports financiers pour diverses municipalités de 2009 à 2015

programme arts lettres communication premières nations

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