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Portrait socio-économique de la Montérégie, Recensement de 2021

pdf 1,61 Mo PR_SOCIO_Caracteristiques_Monteregie_2021.pdf

el des renseignements recueillis lors du Recensement de 2021 tout en maintenant la qualité des résultats, Statistique Canada applique une méthode qui…

Mise à jour : 9 décembre 2024

Aperçu de certaines tendances : langue de consommation des produits culturels

pdf 605 Ko tendances-langue-consomation-produit-culturel.pdf

numérique 2023, Québec, Institut de la statistique du Québec. Institut de la statistique du Québec (2025), Observatoire de la culture et des communications…

Mise à jour : 16 janvier 2026

Mémoire - Approbation du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en oeuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 616 Ko 2022-0112_memoire.pdf

l’échelle gouvernementale. À ce titre, il réalise un suivi semestriel ainsi qu’une compilation des résultats et prévisions au regard de toutes les mesures…

Mise à jour : 13 mai 2022

Rapport sur le financement des services publics – 2020-2021

pdf 2,71 Mo MINFR_rapportFSP2020-2021.pdf

L’excédent (déficit) cumulé du Fonds d’assurance stabilisation des revenus agricoles prend en compte le résultat d’exercice et les distributions réalisées au…

Mise à jour : 27 juin 2025

Cadre normatif

pdf 0,97 Mo cadre-normatif-phaq.pdf

PROGRAMME D’HABITATION ABORDABLE QUÉBEC CADRE NORMATIF 2025-2027 Version administrative au 7 mai 2025 – ii – Autorisé par le Conseil des ministres du 7 mai …

Mise à jour : 18 juillet 2025

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8,35 Mo DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

re/consultation-fonderie-horne/Compte-rendu-Fonderie-Horne.pdf 2 du Premier ministre, malgré un résultat aussi clair, le gouvernement à tout de même décidé…

Mise à jour : 11 janvier 2024

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,20 Mo AIR-20241219-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025, qui établit trois objectifs gouvernementaux de réduction du fardeau administratif des entreprises…

Mise à jour : 19 décembre 2024

AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

pdf 0,93 Mo AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 qui établit trois objectifs gouvernementaux de réduction du fardeau administratif des entreprises d’ici…

Mise à jour : 9 décembre 2024

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

pdf 11,65 Mo R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

ET DE L’ENQUETE AUPRES DES ACTEURS TOURISTIQUES R3 RESULTATS DE L’ENQUETE DE SATISFACTION AUPRES DES VISITEURS DES TROIS DERNIERES ANNEES R4 RESULTATS DE…

Mise à jour : 8 janvier 2025

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

pdf 11,65 Mo R1_Tendances_Benchmark_final_v2.pdf

ET DE L’ENQUETE AUPRES DES ACTEURS TOURISTIQUES R3 RESULTATS DE L’ENQUETE DE SATISFACTION AUPRES DES VISITEURS DES TROIS DERNIERES ANNEES R4 RESULTATS DE…

Mise à jour : 13 décembre 2022

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Aperçu de certaines tendances : langue de consommation des produits culturels

Mémoire - Approbation du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en oeuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

Rapport sur le financement des services publics – 2020-2021

Cadre normatif

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

Analyse d'impact réglementaire du projet de loi numéro 85 – Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

AIR-20241209-loi-modifiant-diverses-dispositions-principalement_MEIE.pdf

État de la situation et recommandations pour un développement stratégique des routes touristiques du Québec - Rapport 1 : Grandes tendances en tourisme et étalonnage d’initiatives en matière de routes touristiques

Soutien, recherches et analyses dans le cadre de la révision du programme de signalisation des routes et circuits touristiques

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