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Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.

pdf 2,83 Mo 23-294_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 30 novembre 2023

L'entente intergouvernementale entre le Québec et le fédéral pour la part du Québec dans le programme fédéral d'alimentation scolaire et l'entente entre le gouvernement du Québec avec le Club des petits déjeuners pour la répartition des sommes do

pdf 5,91 Mo 25-31_Diffusion.pdf

888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque Est Bureau 2.36 Québec (Québec) G1R 5S9 2045, rue Stanley Bureau 900 Montréal (Québec)…

Mise à jour : 26 mai 2025

Coûts du transport des accusés détenus par établissement de détention pour l'année financière 2018 au 31 janvier 2024

pdf 1,99 Mo 2025-10119.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 14 février 2025

Valeur des contrats octroyés à des consultants incluant les firmes

pdf 890 Ko 2025-13822.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 20 janvier 2026

Guide concernant le processus d'évaluation de l'intérêt public relatif à une demande d'exploitation d'établissement de préparation ou d'une conserverie de produits marins

pdf 157 Ko GM_guide_evaluation_interet_public_MAPAQ.pdf

DIRECTION RÉGIONALE CONCERNÉE DU MINISTÈRE. Direction régionale de la Gaspésie 96, montée de Sandy Beach, bureau 2.06 Gaspé (Québec) G4X 2V6 Téléphone : 418…

Mise à jour : 14 avril 2026

Exemple de rapport code 16 - Incendie ayant commencé dans le mur extérieur d'un bâtiment

pdf 827 Ko exemple_rapport_code_16_mur_exterieur.pdf

le 19 mai 2020, peu après minuit. Un citoyen appelle le 9-1-1 pour signaler de la fumée dans son bureau. Le premier véhicule d’intervention arrive dans les…

Mise à jour : 17 juin 2021

RA_Filiere_hydrogene.pdf

pdf 27 Mo RA_Filiere_hydrogene.pdf

Bureau du sous-ministre et Secrétariat général 710, place D’Youville, 6e étage Québec (Québec) G1R 4Y4 Téléphone : 418 691-5656 Télécopieur : 418 646-6497…

Mise à jour : 13 juin 2023

Décision transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 168 Ko decision_F2024110.pdf

Direction générale du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général N/Réf. : 2024-2025-110 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1…

Mise à jour : 16 juillet 2025

Décision de la demande 2025-2026.120

pdf 161 Ko 2025-2026-120-Decision.pdf

directrice du Service du greffe 3131, boulevard Saint-Martin Ouest, bureau 430 Laval (Québec) H7T 2Z5 Téléphone : 450-978-6888, poste 3691…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Outil 6 CTF - Questionnaire d’évaluation par le personnel de l’implantation de mesures de conciliation travail-famille (CTF) dans l’entreprise

pdf 531 Ko ctf-outils-6-personnel.pdf

l’organisation du travail Formation du personnel en place pour assurer les remplacements Création d’un poste de remplacement volant Autre structure de…

Mise à jour : 14 mars 2024

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