Résultats de recherche

ans à compter de 2024-2025 puis 1,4 milliard de dollars par année ensuite ; − Qu’il commencera à verser la prestation à ceux et celles qui s’y qualifieront à…

envers le Centre. 4.2.4 L’administrateur public doit éviter de se trouver dans une situation où il pourrait tirer profit, directement ou indirectement,…

INDEXATION 2024-2025 2.7388 % ---------- VIEILLISSEMENT 2024-2025 -0.2008 % SOURCE: ANNEXE 2 ---------- RESTRUCTURATION SALARIALE 2024-2025 1.0608 %…

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 22 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

l’autisme Office des personnes handicapées du Québec et Fonds de recherche Inclusion sociale 10 avril 2025 Avec la participation financière de Office des…

grandes agglomérations de récolte en un seul passage. Aussi, le pourcentage de forêts résiduelles pourrait être réduit de moitié (modalité adaptée au…

état, le plus objectivement possible, de la situation socioéconomique existante. La collectivité pourra ainsi s’appuyer sur ses atouts et sur les occasions…

_Toc505002616] Plan de sécurité civile Préciser le nom de la municipalité Canevas mis à jour Mai 2025 Préciser la date [bookmark: _Toc505002498][bookmark:…

• Années : 2024 à 2025 (semaine de référence au mois de mars qui varie d’année en année, âge de l’enfant au 30 septembre de l’année) • Question : Est-ce que…

• Années : 2024 à 2025 (semaine de référence au mois de mars qui varie d’année en année, âge de l’enfant au 30 septembre de l’année) • Question : Est-ce que…