Résultats de la recherche
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Fiche 5 - Aspects additionnels : données, sources d’émissions de gaz à effet de serre et modélisation spécifique au secteur des transports
pdf 492 Ko aspects-additionnels-donnees-sources-emissions-ges-modelisation-secteur-transports.pdf
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Corridors scolaires et zones scolaires sécuritaires - Guide à l’intention des gestionnaires de réseaux
pdf 6,32 Mo Guide_Corridors-scolaires.pdf
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Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de la pandémie de COVID-19
pdf 136 Ko mesures_distanciation_ecole_memoire.pdf
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Portrait de la sécurité civile au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l'Électrification des Transports : Pour contribuer à une société résiliente aux catastrophes
pdf 1,07 Mo Rapport-Dore-Boyer-Villemaire.pdf
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Rapport annuel de gestion 2014-2015 du ministère de la Sécurité publique
pdf 3,75 Mo RA_gestion_MSP_2014-2015.pdf
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Demande accès document congé maternité/paternité 24 février 2022
pdf 187 Ko 21-439_Diffusion.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant l'ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 (Fermeture des commerces non essentiels)
pdf 137 Ko fermeture_commerces_non_essentiels_memoire.pdf
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Fiche 6 – Données brutes exigées pour l’estimation du coût par tonne d’émissions de gaz à effet de serre réduites
pdf 453 Ko donnees-brutes-estimation-cout-tonne-emissions-ges-reduites.pdf
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Demande accès documents autorisation provisoire 20 décembre 2021
pdf 187 Ko 21-292_Diffusion.pdf
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