Résultats de recherche

lors des étapes de collecte, d’utilisation et de communication des renseignements personnels. Le résultat de cette évaluation doit permettre d’affirmer que…

lors des étapes de collecte, d’utilisation et de communication des renseignements personnels. Le résultat de cette évaluation doit permettre d’affirmer que…

à l’ajout du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété à la liste des contrats de rente exclus de l’application des règles sur la…

centres de recherche; · les demandeurs inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA); · les demandeurs ayant, fait défaut…

expérimenter plus rapidement. Alors que les startups et les PME peinent à accéder à leurs premiers contrats, le recours au modèle du « client entrepreneur »…

Varia M. Philippe Dunsky sera invité, lors de la rencontre du 7 septembre 2021, à présenter les résultats de l’étude sur les trajectoires de réduction des…

liste fournie par le ministère de la Santé du Nouveau-Brunswick. La préparation et l’application du contrat seront sous la responsabilité du ministère de la…

liées à la réalisation de l’Étude et de l’ensemble des données nécessaires à l’appréciation des résultats du Programme, tel que spécifié à la clause 3 par°4;…

pour les SGEE DER Outils développés Mars 2025 Partiellement réalisée (en cours) Dans le cadre des contrats conclus avec les organismes experts pour…

valeur de remplacement. 2 Les résultats présentés correspondent au cumulatif du coût des travaux réalisés depuis le dépôt du PAGI de référence. État de…