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la rivière Ashuapmushuan 2021-01-07 Refus 23, 24, 48 2021-01-26 19 202101-05 Opposition politique Registre des biens immobiliers appartenant au MFFP, liste…

parole); – reconnaître le registre de langue employé dans des médias ou des œuvres artistiques et s’assurer d’utiliser le bon registre dans différentes…

e. tenir compte du contexte → → 3. Reconnaître que le registre de langue varie selon les éléments de la situation de communication (ex. : registre soutenu…

for the Fair Registration Practices Act ; 6) Ontario : Commissaire à l’équité (Fairness Commissioner) ; 7) Saskatchewan : Fair Registration Practices…

sont en cours de conception pour soutenir l’application de la nouvelle réglementation, notamment un registre public des OPI, un guide de soutien à la…

nt économiques PCA Partenariat culturel autochtone PQJ Politique québécoise de la jeunesse RENA Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

toiture; 8. Analyse d’échantillons; 9. Plaintes, grief; 10. Plan d’action rapport d’intervention; 11. Registre d’amiante (Avant les rénovations); 12.…

assure un suivi et rédige un bilan des incidents et consigne le tout dans un registre disponible au Ministère. Le registre des incidents en lien avec les…

zones avoisinantes aux installations les plus enclines à être exposées aux odeurs. ◼ Registres de plaintes : Ces registres offrent un aperçu des lieux et des…

leurs volontés et préférences; • Reconnaître les assistants et assistantes aux majeurs et tenir un registre public des assistantes et assistants reconnus; •…