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2008 à 2010. Pour la période de 2011 à 2017, elle varie entre 11,0 % et 15,1 %, soit 4,8 points de pourcentage de plus, en moyenne, par rapport à la période…

ion (tableaux 3a, 3b de l’annexe 2 et graphique 2). Immigration économique C’est à l’intérieur de la catégorie de l’immigration économique qu’il y a les plus…

services à la clientèle correspondant à votre région ou le Centre des relations avec la clientèle au 1 855 336-8568. ** Autre qu’une personne déjà identifiée…

financières Seulement en 2022-2023, le recours à des agences et à de la MOI au sein du RSSS a occasionné des dépenses de l’ordre de 1,5 G$ à l’État. À cette…

paragraphes du deuxième alinéa et l’article 65.1 de la Loi sur l’accès. RENSEIGNEMENTS PERSONNELS UTILISÉS À UNE AUTRE FIN Nature ou type de renseignement…

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

services de soutien à domicile coordonnés, intégrés et de qualité, conformes à l'évaluation de leurs besoins, à leur profil d'autonomie et à leur…

( L A eq 3 , 1 h le p lu s b as d e la p ér io d e d e jo u r [7 h à 1 9 h ] et d e la p ér io d e d e n u it [ 19 h à 7 h ]) ; - 4 5 d B A L A eq , 1 h d e…

pièce d’identité pourra être inscrite au dossier. Secrétariat à la réforme des institutions démocratiques, à l’accès à l’information et à la laïcité –…

d’études ou, alors, est lié à un profil, à un cheminement, à une concentration, à une orientation du programme d’études ou fait l’objet d’une compétence d’un…