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Cadre normatif

pdf 791 Ko cadre-normatif.pdf

province. https://www.sqrc.gouv.qc.ca/aide-financiere/index.asp https://www.ic.gc.ca/app/scr/cc/CorporationsCanada/fdrlCrpSrch.html?locale=fr_CA…

Mise à jour : 5 mai 2025

Plan d’action régional 2025-2026 - Estrie, Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie

pdf 738 Ko PAR_05_ESTR_2025-2026.pdf

url=https%3A%2F%2Fwww.quebec.ca%2Fgouvernement%2Fministere%2Femploi-solidarite-sociale%2Fpublications&data=05%7C02%7CChantal.Thibodeau%40mess.gouv.qc.ca%7C00…

Mise à jour : 26 août 2025

Rapport de vérification particulière

pdf 559 Ko RappVerif_ExamInf2023_Etap2_P3.pdf

c.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-26 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/rc/C-26,%20r.%202/ https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/I-8%20/…

Mise à jour : 11 décembre 2024

RA-documents-en-lien-avec-le-programme-acces-expert.pdf

pdf 13,70 Mo RA-documents-en-lien-avec-le-programme-acces-expert.pdf

visibiliteentrepreneuriat@economie.gouv.qc.ca Les fichiers relatifs à la signature gouvernementale se trouvent sur le site du Ministère au…

Mise à jour : 19 mars 2025

RA-Documents-en-lien-avec-programme-de-soutien-reprise_collective.pdf

pdf 19,95 Mo RA-Documents-en-lien-avec-programme-de-soutien-reprise_collective.pdf

visibiliteentrepreneuriat@economie.gouv.qc.ca Les fichiers relatifs à la signature gouvernementale se trouvent sur le site du Ministère au…

Mise à jour : 19 mars 2025

Demande d'accès à l'information 202210-82

pdf 218 Ko 202210-82_REP.pdf

secrétariat général … verso 5700, 4e Avenue Ouest, A-413 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 634-3352…

Mise à jour : 22 août 2025

Le vêtement en tant que déterminant de la participation des personnes ayant une déficience physique : établir les fondements de l'innovation future

pdf 1,51 Mo Vetement-determinant-participation-personnes-deficience-physique.pdf

recherche interdisciplinaire en réadaptation du Montréal métropolitain - CIUSSS du Centre-Ouest-de- l’Île-de-Montréal Delphine Labbé, Ph. D. Department of…

Mise à jour : 17 mai 2024

Mai 2021

pdf 1,10 Mo Engagement_financier_2021-05.pdf

Impératif français élément 04 Gatineau Pontiac Aide financière dans le cadre du projet: La francophonie, ça se célèbre . 20 553061844 (AUTRES SUBVENTIONS)…

Mise à jour : 28 septembre 2022

20854_0055_MAI_2021_DSCGC.xlsx

pdf 1,10 Mo Engagement_financier_mai_2021.pdf

Impératif français élément 04 Gatineau Pontiac Aide financière dans le cadre du projet: La francophonie, ça se célèbre . 20 553061844 (AUTRES SUBVENTIONS)…

Mise à jour : 27 septembre 2022

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,74 Mo 202406-42_DE.pdf

et du secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443…

Mise à jour : 25 juillet 2024

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Le vêtement en tant que déterminant de la participation des personnes ayant une déficience physique : établir les fondements de l'innovation future

Mai 2021

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Note de service - Planification des activités publiques

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