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de terrain au Québec en 1971. Bureau de la statistique du Québec. 11p. Drejza, S., Friesinger, S., et Bernatchez, P., 2015. Vulnérabilité des infrastructures…

Procureure générale du Québec (Sûreté du Québec), n° 500-53-000483-188 (2018) et Commission des droits de la personne et de la jeunesse (N.R.) c. Procureure…

2007 CONSOLIDÉ Exercice terminé le 31 décembre 2007 CAS exemple comprenant la consolidation ligne par ligne : - de l'organisme périmunicipal "Corporation des…

au développement social et économique du Québec. Le rôle premier du MSSS est de voir au bon fonctionnement du système de santé et de services sociaux du Québ…

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t du Québec bonifie les sommes allouées aux MRC Gouvernement du Québec (Québec.ca). https://www.quebec.ca/nouvelles/actualites/details/services-durgence-en-m…

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Septembre 2019 Bibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-84810-3 (PDF) Tous droits réservés pour tous les pays. © Gouvernement du Québec…

nelle, la municipalité intégrera ligne par ligne les éléments suivants relatifs à la dette de la régie. Pour simplifier, les autres éléments à intégrer ligne…