Résultats de recherche

valeur de remplacement. 2 Les résultats présentés correspondent au cumulatif du coût des travaux réalisés depuis le dépôt du PAGI de référence. État de…

des métiers d’art et de la littérature et sur leurs contrats avec les diffuseurs (ci-après la « Loi S-32.01 ») encadre la négociation de contrats-types de…

32 VII Résultats des élèves des classes d'accueil à l'épreuve d'écriture ...... ...... 35 VIII Note globale des élèves des classes d'accueil à l'épreuve…

étudiante (OSMÉES). (2025). Infographie des résultats préliminaires de l’Enquête temps pour toi.…

locales. Depuis 2001, les CvAF sont régies par des modalités similaires à celles prévues pour les contrats d’approvisionnement et d'aménagement forestier…

et l’importance du contrat de service à exécuter. Enfin, les techniciens et techniciennes sont appelés à se déplacer dans les différentes régions du Québec…

mesure des réalisations comprend un suivi de résultats intermédiaires au 31 décembre et des résultats finaux au 30 juin. Tableau 6 Indicateurs de suivi des r…

soit aux salaires des chercheurs, aux dépenses admissibles afférentes à un contrat de recherche universitaire ou à un contrat de recherche admissible conclu…

situation de faillite; ▪ les organismes inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA); ▪ les organismes qui, au cours des…

travaux conformément au montant défini à la section 6.3.2.3, sur la base : ◼ De l’appréciation des résultats des travaux par l’ergothérapeute; ◼ Du rapport…