Résultats de la recherche
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C4 - Agir pour soutenir les familles d’accueil et les intervenant(e)s en centres de réadaptation : le modèle ARC, retombées et perspectives
pdf 1,40 Mo DPJ-PPT-C4_ModeleARC.pdf
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Plan d’action de développement durable 2023-2028
pdf 3,00 Mo PADD_MESS_2023.pdf
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Programme éducatif destiné aux élèves ayant une déficience intellectuelle profonde
pdf 3,24 Mo Programme-educatif-eleve-deficience-intellectuelle-profonde.pdf
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Plan d’action régional 2025-2026 - Estrie, Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie
pdf 738 Ko PAR_05_ESTR_2025-2026.pdf
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Plan d’action régional 2025-2026 - Estrie, Direction générale de Services Québec des régions de l’Estrie et de la Montérégie
pdf 738 Ko PAR_05_ESTR_2025-2026.pdf
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Analyse d'impact réglemenatire du Projet de loi modifiant la loi sur les produits alimentaires
pdf 571 Ko produits_alimentaires_air.pdf
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Guide d’interprétation d’assistance pour les particuliers
pdf 0,96 Mo guide_interpretation_particuliers_2024-08-08_V5.pdf
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Rapport de l'ingénieur forestier faisant état des dépenses pour le remboursement des taxes foncières des producteurs forestiers reconnus - Guide de l'ingénieur forestier
pdf 845 Ko GM_ingenieur_forestier_MFFP.pdf
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Rapport sur l’application de la Loi sur la distribution de produits et services financiers
pdf 1,35 Mo AUTFR_loidistriprodservfin.pdf
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Programme de soutien financier pour favoriser la participation des enfants ayant des besoins spécifiques aux activités de halte-garderie communautaires et la prise en compte des besoins globaux de la famille - CADRE NORMATIF - 2025-2026 à 2027-2028
pdf 596 Ko 2025-11434-Cadre-normatif_PSF-EBS-HGC.pdf