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de sédiments au fond d’un lac qui présentent différents aspects entre les sédimentations estivale et hivernale et qui permettent de compter les années entre…

ZONES D’AMBIANCE 32 4.3 LES ZONES DE SERVICES 32 5 LE CONCEPT D’AMÉNAGEMENT 35 5.1 LES ENTRÉES PRINCIPALES ET LES ENTRÉES SECONDAIRES 35 5.2 LES VOIES DE…

al peuvent viser l’ensemble des détenteurs d’autorisation ministérielle. Entre 2014 et 2020, le MELCC a reçu annuellement entre 3 500 et 5 000 demandes…

présente convention et en fait partie intégrante. 12. ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE 12.1. Malgré la date de sa signature, la présente convention entre en…

asile, travail, études et familles) entre le début et la fin d’une année (figure 5). Cette variation est dite « nette » parce qu’elle est égale à la différen…

ainsi la vente et la consommation responsables du cannabis et, ultimement, à en réduire les méfaits. Entre le 17 octobre 2018 et le 27 mars 2021, la SQDC a…

L’Angleterre est passée de 1 349 à 521 municipalités entre 1960 et 1975, la Norvège de 744 à 454 entre 1970 et 1975, la Suède de 2 500 à 279 entre 1970 et…

l’ordre alphabétique, des définitions suivantes : « «heure ouvrable» : heure comprise entre 8 h 30 et 12 h et entre 13 h et 16 h 30, excluant les heures du…

criminalité est le rapport entre le nombre d’infractions déclarées et la population, exprimé par 100 000 habitants. Il permet de comparer la fréquence des…

fois sa propre copie et la copie du CSQ destinée au gouvernement fédéral, à moins d’une entente différente entre le BIQ, la DIÉ ou la DIFH et le BCV…