Résultats de recherche

d’appliquer ces modalités, il est important que ces sentiers soient inscrits officiellement dans le registre du MERN. Aussi, une lisière boisée de 60 mètres…

t (provincial ou fédéral) ou une société d’État, ni une entité municipale; n’est pas inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

(activités sportives dans le cadre scolaire, qu’elles soient gérées par l’école ou non). En effet, le registre des plaintes du ministère ne contient pas de…

et de l'Alimentation I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens) GAG-2025-A-018 Abonnement registre GS1 * GS1 CANADA 2025-03-05 2025-03-17 31…

Cependant, la documentation produite ici pourrait servir de base à l’enregistrement du projet dans un registre reconnu et permettre une certification des…

requérant de la demande de duplicata tel qu’il apparaît dans la déclaration d’immatriculation au Registre des entreprises du Québec. Veuillez noter qu’une…

province est protégé. La création du parc national Ulittaniujalik ajoutera près de 2 200 km² au Registre des aires protégées, soit 0,13 % de la superficie du…

rapidement possible. 8.6 Redditions de comptes Toute plainte fait l’objet d’une inscription à un registre tenu par la DRFMP, ce qui permet d’assurer une…

fermées avec au moins une absolution inconditionnelle Causes fermées avec au moins une entrée dans le régistre des délinquants sexuels Causes fermées avec au…

other partner, unless a declaration of family residence (in French only) was previously sent to the Registre foncier du Québec.…