Résultats de la recherche
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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 3
pdf 19,38 Mo MEFQ_partie_3_2025.pdf
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Annexes budgétaires et procédures d'investissement du Régime budgétaire et financier des cégeps de l'année scolaire 2020-2021
pdf 1,61 Mo Annexe-Regime-budgetaire-cegeps-2020-2021.pdf
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Annexes budgétaires d’investisssements et procédures afférentes - Année scolaire 2021-2022
pdf 1,46 Mo Annexes-budgetaires-2021-2022.pdf
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Rapport - Synthèse générale du projet
pdf 11,89 Mo Rapport-Synthese-generale-du-projet-2023-04-19.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf
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Plan de gestion de l’omble de fontaine 2020
pdf 10,61 Mo plan-gestion-omble-fontaine.pdf
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2024-110 – Divers documents détenus au ministère concernant la MRC de Rimouski-Neigette, la Société de promotion économique de Rimouski (SOPER) et Novarium
pdf 3,00 Mo DAI_2024-110_documents_rimouski_neigette.pdf
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Science et technologie de l'environnement - Secondaire
pdf 900 Ko PFEQ-science-technologie-environnement-secondaire.pdf
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Guide méthodologique de calcul des GES
pdf 1,06 Mo guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf