Résultats de la recherche
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Guide sur l’utilisation, la gestion et l’accessibilité du courriel dans le cadre d’une demande d’accès
pdf 799 Ko guide-gestion-utilisation-acces-courriel.pdf
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Tableau de bord - Données au 31 mars 2025, développement du réseau des services de garde éducatifs à l'enfance
pdf 494 Ko TableauDeBord_juillet2025.pdf
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Dossiers des contrats de services
pdf 128 Ko DGOBA_9.pdf
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Statistiques concernant l'implantation des bracelets anti-rapprochements (BAR)
pdf 529 Ko 2022-14137.pdf
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Guide de référence - Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels
pdf 648 Ko Guide_de_reference_2008.pdf
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23-252_Diffusion.pdf
pdf 20 Mo 23-252_Diffusion.pdf
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Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026
pdf 1,81 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-mars2026.pdf
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Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023
pdf 1,45 Mo regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf
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Entente de partenariat sur le développement économique et communautaire entre les Naskapis et le Québec
pdf 127 Ko 2009-10-19_naskapis-partenariat.pdf
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