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Rapport de médiation dans le différend entre le Comité patronal de négociation pour les centres de services

pdf 248 Ko RAP_Mediation_CPNCF-FAE.pdf

et des services de relations du travail Secteur des relations du travail Montréal, le 24 juillet 2023 Secteurs public et parapublic Différend entre : Comité…

Mise à jour : 12 septembre 2025

Statistiques relatives aux évènements impliquants un drone à l'établissement de détention de Roberval depuis sa construction en 2015

pdf 454 Ko 2023-10023.pdf

boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11014 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL…

Mise à jour : 14 mars 2023

Document fourni en réponse : Avis sur l’enseignement et l’apprentissage de la géographie et de l’histoire et sur l’éducation à la citoyenneté à l’enseignement primaire (juin 2023)

pdf 4,01 Mo 25-132_Diffusion.pdf

programme d’études Géographie, histoire et éducation à la citoyenneté en 2001. Trois regards sont tour à tour adoptés, rétrospectif, actuel et prospectif.…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

pdf 390 Ko RE_projets_finances_FRQNT_2023.pdf

Dates prévues de publication des rapports finaux 2022 : 28 novembre 2022 Septembre 2023 2027 2023 :11 octobre 2023 Juin 2024 2028 2024 : 3 octobre 2024 Juin…

Mise à jour : 28 octobre 2025

Statistiques concernant les Services correctionnels du Québec depuis 2019

pdf 321 Ko 2023-10026.pdf

boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL…

Mise à jour : 14 mars 2023

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2024

pdf 2,26 Mo Engagements-financiers-03-2024.pdf

main-d'œuvre et de pièces le 2023-11- 17 70 175,01 $ 2023-12-20 Montï¿½rï¿½gie 203 CGER (Ministère des transports) I Contrat de gré à gré Services de…

Mise à jour : 27 juin 2025

Documents concernant l'élaboration de la pratique policière 2.1.7 «interpellation policière»

pdf 1,76 Mo 2022-13953.pdf

2525, boulevard Laurier Tour du Saint-Laurent, 10e étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR…

Mise à jour : 28 mars 2023

Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

pdf 528 Ko 2025-12270.pdf

Comptes publics 2022-2023 (page 193) : https://cdn- contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/finances/publications- adm/Comptes-publics/FR/CPTFR_vol1-2022-2023…

Mise à jour : 15 août 2025

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO Abitibi-Témiscamingue - Janvier 2022

pdf 1,47 Mo RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2022.pdf

maintenus. Bien que le MRNF comprenne la préoccupation quant à l’accès aux tours de chasse le long de ces chemins, ces tours n’étant pas associées à un droit…

Mise à jour : 22 août 2024

2024-01-12_Mémoire_RNCREQ_Territoire et activités agricoles_Volet2

pdf 1,77 Mo ME_22_RNCREQ.pdf

Saguenay–Lac-Saint-Jean ● 12 décembre 2023 - Gaspésie ● 12 décembre 2023 - Chaudière-Appalaches ● 13 décembre 2023 - Estrie ● 14 décembre 2023 -…

Mise à jour : 2 février 2024

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Statistiques relatives aux évènements impliquants un drone à l'établissement de détention de Roberval depuis sa construction en 2015

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Programme 2022-2025 de recherche en partenariat sur le développement durable du secteur minier

Statistiques concernant les Services correctionnels du Québec depuis 2019

Liste des engagements financiers déclarés pour le mois de mars 2024

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Depuis 2021, le nombre d'embauches et d'effectifs totaux; la masse salariale totale annuelle et le nombre de salariés dont la rémunération est égale ou supérieure à 100 000$

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO Abitibi-Témiscamingue - Janvier 2022

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