Résultats de recherche

un recours devant le Tribunal administratif du travail pour assurer le respect de cette règle, analogue au recours prévu par le Code du travail (voir…

habilitée, suivi d’une vérification du capital. De même, une entreprise individuelle suit un processus analogue lorsqu’elle se transforme en entreprise à…

coûts qui sont associés à la coordination des séances d’examen et à la tenue de celles-ci. De façon analogue à ce qui a été calculé pour les établissements…

à des coopératives d’habitation ou à des organismes sans but lucratif, tout en payant un loyer analogue à celui d’une habitation à loyer modique. En…

rituels d’intégration » (Bergeron et coll., 2016, p. 6). Pensons finalement, outre-mer, au mouvement analogue à celui que nous vivons présentement et qui a…

sur une distance minimale à 3 m à partir du tablier de pesage, de béton ou d’un matériau durable analogue pour demeurer lisses, de niveau et dans le même…

bénéficier d'une période de réadaptation aux attributions habituelles de son emploi ou d’un emploi analogue tout en continuant d'être assujetti au…

permet aux personnes apprenantes d’interagir en temps réel sur un texte à analyser, dans une démarche analogue au cercle de lecture. COCONSTRUCTION D’UNE…

municipalités où l’on ne trouve pas de campus à vocation générale d’une autre université. De façon analogue à ce qui a été calculé pour les établissements en…

municipalités où l’on ne trouve pas de campus à vocation générale d’une autre université. 26 De façon analogue à ce qui a été calculé pour les établissements…