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programmes d’études conduisant à l’obtention d’un diplôme donnant ouverture à un permis ou à un certificat de spécialiste, des normes que le Conseil…

Une entrée gratuite dans 12 attraits/activités (parmi une liste de 26) pour deux personnes ü Un certificat officiel valide 2 ans ü Un accès privilégié à…

- l’identification de l’animal vacciné, la gestion du registre de vaccination, la rédaction du certificat de vaccination et l’identité des personnes à qui en…

l’entretien de toutes les installations sanitaires sont conformes, et faire afficher à la vue un certificat d’inspection et de conformité. …

fournir en français l'étiquetage, la facturation, la documentation, le mode d'emploi, l'emballage, le certificat de garantie relatif à un bien…

Preuve de la date de fin des travaux du sous-traitant ou de la dernière livraison du fournisseur; Certificat de conformité de la Commission des normes, de…

avec pour visée corollaire d’aug- menter substantiellement le nombre de personnes obtenant un certificat de qualification profes- sionnelle. 1 6 Considérant…

réaménagement et de restauration minière ait été approuvé conformément à la présente loi et que le certificat d’autorisation prévu aux articles 22, 31.5, 164…

avec pour visée corollaire d’aug- menter substantiellement le nombre de personnes obtenant un certificat de qualification profes- sionnelle. 1 6 Considérant…

- un certificat de formation en insertion sociale et professionnelle, un certificat de formation en entreprise et récupération, un certificat de formation…