Résultats de recherche

fins de compléter un programme d’études ou de formation qui mène à l’obtention d’un diplôme, d’un certificat ou d’une autre forme d’attestation d’études…

d’autres termes, le commissaire ne peut se prononcer sur les compétences, ni délivrer de permis ou de certificat de spécialiste au nom d’un ordre, ni…

protégée par un brevet ou un certificat de protection admissible supplémentaire – un logiciel protégé par des droits d’auteur – une variété végétale protégée…

directrice adjointe de l’installation; ▪ 4 % du salaire de la directrice adjointe détentrice d’un certificat universitaire (30 crédits) ou d’un diplôme…

s sur le véhicule terminé. Une fois tous les essais applicables réussis, l’acheteur recevra un certificat ULC/UL numéroté démontrant que ces essais ont été…

rendement des investissements • Forêt certifiée ou engagée dans une démarche pour l’obtention d’un certificat selon une norme d’aménagement forestier…

1004002143925923 2024-02-27 277 277 C-24.2 35 a conduit un véhicule routier sans avoir avec lui le certificat d'immatriculation du véhicule ou une copie de…

d’examen des impacts sur l’environnement et le milieu social s’est poursuivie. Le 13 octobre 2013, un certificat d’autorisation approuvant la création du…

123 Quota d’exemptions par université 54 620 2 027 2 701 Réfugiée ou réfugié reconnu comme sans Certificat de sélection du Québec (CSQ) 8 3 – 11 Réfugiée ou…

l’échelle régionale. Par ailleurs, la Ville a obtenu un certificat d’autorisation du MDDEP pour l’ensemble du parc, ce qui évite de demander un certificat…