Résultats de la recherche
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Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2023
pdf 1,59 Mo proces-verbaux-2023.pdf
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RFA 2023-2024 - Rosemont
pdf 456 Ko RFA2324_ROS.pdf
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Plan d'action concernant les conditions de détention, l'administration de la justice et la prévention de la criminalité au Nunavik
pdf 101 Ko PL_action_protecteur_citoyen_nunavik.pdf
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Plan d'action concernant les conditions de détention, l'administration de la justice et la prévention de la criminalité au Nunavik
pdf 101 Ko PL_action_nunavik_MSP-MJQ.pdf
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Règles et normes - Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives (PAFIRS-EBI)
pdf 521 Ko PAFIRS-Regles-normes.pdf
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Mémoire Réalité policière - Fédération des cégeps
pdf 391 Ko MEM_FC.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2023
pdf 1,81 Mo engagements-financiers-2023-10.pdf
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Exemple du formulaire de consultation - PAFIRS-EBI
pdf 9,92 Mo PAFIRS-Exemple-formulaire-consultation.pdf
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Instructions relatives au formulaire de demande d'aide financière, Programme FPC, sous-volet 1.2
pdf 255 Ko instructions_pour_formulaire_FPC_volet_1_2.pdf
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Travaux admissibles d’eau potable, d’eaux usées et autres infrastructures TECQ 2019-2023, en vigueur le 12 janvier 2022
pdf 46 Ko TECQ_19-23_TravauxAdmissibles_EauPotable_EauxUsees_janv2022.pdf
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