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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 569 Ko 202511-55_DE.pdf

2024-04-01 2025-03-31 600646841 Micro Logic Sainte-Foy ltée Renouvellement des licences par abonnement DevExpress avec maintenance 32 350,61 $ 2024-07-10…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3)

pdf 1,17 Mo GUIENC_technique_appareils_gaz_classe3_naturel.pdf

actuelle ou future de l’apprenti ou de l’apprentie que vous supervisez. CONSIGNER LES RÉSULTATS Vous devez consigner vos évaluations dans le guide…

Mise à jour : 7 mars 2024

Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3)

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actuelle ou future de l’apprenti ou de l’apprentie que vous supervisez. CONSIGNER LES RÉSULTATS Vous devez consigner vos évaluations dans le guide…

Mise à jour : 7 mars 2024

Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

pdf 6,75 Mo 23-520_Diffusion.pdf

analyse approfondie du projet, laquelle mènera à la signature d’une convention d’aide financière. Vous devez attendre la signature de la convention d’aide…

Mise à jour : 20 mars 2024

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de novembre 2025

pdf 1,38 Mo Engagements-financiers-11-2025.pdf

Services professionnels 20064387 7103-25-FA04 - Préparation de l’avant- projet définitif, des plans et devis préliminaires et définitifset accompagnement…

Mise à jour : 11 décembre 2025

GUIAPP_technique_appareils_gaz_classe3_propane.pdf

pdf 1,92 Mo GUIAPP_technique_appareils_gaz_classe3_propane.pdf

Coupe et raccordement de la tuyauterie selon les devis, les codes et les normes en vigueur ¡ Sélection des accessoires et des contrôles selon les devis, les…

Mise à jour : 7 mars 2024

GUIAPP_technique_appareils_gaz_classe3_propane.pdf

pdf 1,92 Mo GUIAPP_technique_appareils_gaz_classe3_propane.pdf

Coupe et raccordement de la tuyauterie selon les devis, les codes et les normes en vigueur ¡¡ Sélection des accessoires et des contrôles selon les devis, les…

Mise à jour : 7 mars 2024

Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

pdf 1,01 Mo guide_planification__activites_prevention_incendie.pdf

vérification d'avertisseurs de fumée, les inspections des risques plus élevés, les plaintes, le suivi des devis de construction ou des permis de…

Mise à jour : 15 juin 2021

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

pdf 0,91 Mo air-encadrement-activites-fonction-impact-environnement-reafie-03-2026.pdf

notable pour l’environnement, incluant notamment celles-ci : - L’exigence systématique de plans et devis dans une demande pourrait, dans certains cas, être…

Mise à jour : 11 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement- prépublication

pdf 0,91 Mo 2026-0021-0022-0023-0024-0025-0026-0027-0028-0029_air.pdf

notable pour l’environnement, incluant notamment celles-ci : - L’exigence systématique de plans et devis dans une demande pourrait, dans certains cas, être…

Mise à jour : 17 mars 2026

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Guide d'encadrement de l'apprentissage – La qualification obligatoire – Appareils au gaz, classe 3 (gaz naturel) (TAG-3)

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Notes du Ministère et toutes communications (non seulement à la municipalité, mais à d’autres organismes ou ministères concernés) sur la réfection d’une piste d’hébertisme et la réalisation d’un sentier de vélo de montagne concernant l

Liste des engagements financiers de 25 000 $ et plus pour le mois de novembre 2025

GUIAPP_technique_appareils_gaz_classe3_propane.pdf

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Guide relatif à la planification des activités de prévention des incendies

Analyse d’impact réglementaire - Projets de règlements modifiant principalement le Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement

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