Résultats de la recherche
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Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP
pdf 3,12 Mo accompagnement-socioprofessionnel.pdf
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Statistiques relatives à certaines dispositions du Code criminel
pdf 793 Ko 20240710_Reponse_demande_acces_2425-25_DPCP.pdf
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Guide d'aménagement de l'habitat de l'orignal
pdf 642 Ko GM_amenagement_habitat_orignal.pdf
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Memoire-FTQ.pdf
pdf 761 Ko Memoire-FTQ.pdf
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Plan d'action en matière de sécurité civile relatif aux inondations
pdf 3,12 Mo pl_action_inondations.pdf
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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Juillet 2023
pdf 1,61 Mo engagements_financiers_juil_2023.pdf
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Analyse d'impact réglementaire. Révision du taux général du salaire minimum en 2022
pdf 0,94 Mo 2021-0238_air.pdf
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2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf
pdf 2,25 Mo 2209-C-Desjardins-version-finale-2021-10975.pdf
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Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025
pdf 7,35 Mo DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf
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Français, langue seconde - Deuxième cycle - Secondaire - Programme de base
pdf 2,81 Mo PFEQ-francais-langue-seconde-base-deuxieme-cycle-secondaire.pdf