Résultats de recherche

d’activité. Il précise ensuite les actions priorisées au cours de la période 2022-2023 ainsi que les résultats atteints durant l’année. La deuxième section…

les demandeurs et leurs sous-traitants inscrits au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), accessible à l’adresse suivante :…

présent programme le demandeur qui : − est inscrit au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics (RENA), incluant leurs sous-traitants,…

Acronyme de Régie du bâtiment du Québec. RENA Acronyme de Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics. Résidence principale Bâtiment où…

retenant uniquement les natures de dossiers judiciaires « 04 - Locateur-locataire » et « 10 – Autre contrat », soit les natures qui semblent être davantage…

place tous les éléments d’une filière batterie complète, de l’exploration au recyclage. Malgré ces résultats, plusieurs défis persistent, notamment en ce qui…

seul échantillon par site) et compilation des résultats; • analyse des résultats en matière de performance de traitement. À la suite de l’obtention des résul…

repérés par l’unité détentrice .......................................... 27 7.2.8. Documenter les résultats du repérage documentaire…

(Piedalue et Legast, 2020). Un nouveau contrat a donc été donné et des travaux d’échantillonnage se sont déroulés à l’automne 2021. Le rapport produit à la…

et les cahiers d'appels d'offres et les contrats avec les fournisseurs; - la diffusion d'information aux citoyens et aux entreprises; - la mesure…