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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2022 - CRIMINALITÉ AU QUÉBEC

pdf 1,85 Mo stats_violence_conjugale_2022.pdf

es/ https://www.coroner.gouv.qc.ca/fileadmin/Organisation/Rapport_annuel_comit%C3%A9_violence_conjugale_2022.pdf https://www…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11424

pdf 5,97 Mo AINFR_2025-11424.pdf

CAD AGENCE RECVRMT G C Q (CREA PERIME 26294664 CHEQSTD 870 2018-02-28 82,01 CAD AGENCE RECVRMT G C Q (CREA PERIME 26295197 CHEQSTD 870 2018-02-28 25,22 CAD…

Mise à jour : 11 décembre 2025

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

pdf 5,28 Mo 24-300_Diffusion.pdf

l’adresse suivante : https://www.cai.gouv.qc.ca/acces-documents-organismes-publics/citoyens-acces-…

Mise à jour : 19 novembre 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

pdf 4,52 Mo 6_plan_quebecois_infrastructures.pdf

gouvernement du Québec [En ligne] : https://www.tableaudebordprojetsri.gouv.qc.ca/ https://www.tresor.gouv.qc.ca/infrastructures-publiques/tableau-de-bord/…

Mise à jour : 31 mars 2026

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5,49 Mo Rapport-enquete-Bedford.pdf

n. https://www.education.gouv.qc.ca/professionnels/dossiers/education-a-la-sexualite. 44 Planification des contenus et répartition des responsabilités.…

Mise à jour : 20 février 2025

Courriels contenant les termes « stratégie aérospatiale » ou « stratégie aéronautique » envoyés ou reçus entre les 1er janvier 2020 et 8 octobre 2020

pdf 1,09 Mo RA-courriels-strat-aero.pdf

Ouest, 4e étage, bureau 4077 Montréal (Québec) H2Y 3X7 514 499-2199, poste 3754 - 1 866 680-1884 - www.economie.gouv.qc.ca Avis de confidentialité Ce…

Mise à jour : 24 mars 2021

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

pdf 4,43 Mo stats_incendies_2015.pdf

INTRODUCTION Statistiques sur les incendies 2015 7 https://www.facebook.com/securitepublique/ https://www.instagram.com/securitepubliqueqc/ http://www…

Mise à jour : 18 décembre 2020

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne

pdf 356 Ko orientations_eoliennes.pdf

seront disponibles, elles feront l'objet d'un ajout aux documents de soutien. 11. http://www.aqei.qc.ca http://www.aqei.qc.ca La détermination de…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Lignes directrices pour l’intervention lors d’incidents impliquant du monoxyde de carbone

pdf 377 Ko lignes_directrices_monoxyde.pdf

living-vie-saine/carbon-monoxide-carbone/index-fra.php www.epa.gov/oppt/aegl SI -0 13 (2 01 6- 06 ) s e c u r i t e p u b l i q u e . g o u v. q c . c a…

Mise à jour : 16 décembre 2020

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

pdf 2,51 Mo rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

aw-to-slash-emissions-by-78-by-2035 https://www.nysenate.gov/legislation/bills/2019/S6599 https://www.nysenate.gov/legislation/bills/2019/S6599 https://www…

Mise à jour : 19 décembre 2023

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Budget de dépenses 2026-2027 - Plan québécois des infrastructures 2026-2036

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Courriels contenant les termes « stratégie aérospatiale » ou « stratégie aéronautique » envoyés ou reçus entre les 1er janvier 2020 et 8 octobre 2020

La sécurité incendie au Québec - Statistiques sur les incendies déclarés en 2015

Les orientations du gouvernement en matière d’aménagement – Pour un développement durable de l'énergie éolienne

Lignes directrices pour l’intervention lors d’incidents impliquant du monoxyde de carbone

Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

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