Résultats de recherche

sensibilisation aux réalités autochtones a été déployée au printemps 2023. Cette initiative spécifique, réalisée en plusieurs phases, a été rediffusée à…

fonctionnel Décrire la tâche à accomplir du produit ou du service, par exemple : Des bacs rendant possible le tri des déchets ou un camion à neige en mesure…

dépenses constatées à taxer ou à pourvoir AF – Conciliation à des fins fiscales – Affectations – Dépenses constatées à taxer ou à pourvoir 5 900 $ Dépenses…

durant la période visée. Nom Fonction Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu But du déplacement F ra is d e tr an sp or t A…

cette décision en vous adressant à la Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la présente décision. À cet effet, vous…

tel renseignement. 1982, c. 30, a. 59; 1983, c. 38, a. 55; 1984, c. 27, a. 1; 1985, c. 30, a. 5; 1987, c. 68, a. 5; 1990, c. 57, a. 13; 2006, c. 22, a. 32;…

vous souhaitez donner un ou des biens à plusieurs personnes. Je lègue [description du bien OU tous mes biens meubles et immeubles] à [nom], à [nom] et à…

sur la sécurité publique a été mis en place. Il s’est réuni à six occasions. y À la suite d’une proposition du MSP, un groupe de travail distinct a…

sur la sécurité publique a été mis en place. Il s’est réuni à six occasions. y À la suite d’une proposition du MSP, un groupe de travail distinct a…

with a spouse? Does the child have a disability or a mental disorder? (If you answered YES, please provide a Family Allowance statement attesting that you…